Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 18 octobre 2006 à 15h00
Secteur de l'énergie — Article 1er, amendements 216 1
Roland du Luart, président :Mes chers collègues, je vous rappelle que nous avons décidé d'examiner séparément l'amendement n° 216 de suppression de l'article 1er déposé par notre collègue Yves Coquelle et les membres du groupe CRC, afin d'éviter la mise en discussion commune automatique des quatre-vingt-deux amendements déposés sur cet article.
L'amendement n° 216, présenté par MM. Coquelle et Billout, Mmes Demessine et Didier, M. Le Cam et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé :
Supprimer cet article.
La parole est à M. Gérard Le Cam.
