Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 7 octobre 2009 à 14h30
Engagement national pour l'environnement — Articles additionnels après l'article 81
Bernard Frimat, président :Madame Sittler, acceptez-vous de modifier votre amendement dans le sens suggéré par M. le président de la commission ?
