Intervention de Bernard Frimat

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

Semaines réservées par priorité au Gouvernement

Jeudi 8 octobre 2009

À 9 h 30 :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

1° Désignation de deux membres de la mission commune d’information sur la prise en charge de la dépendance et la création d’un cinquième risque en remplacement de MM. Michel Mercier et Henri de Raincourt ;

2° Suite du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (Urgence déclarée) (texte de la commission n° 553, 2008-2009) ;

À 15 heures et le soir :

3° Questions d’actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

4° Suite du projet de loi portant engagement national pour l’environnement.

Éventuellement, vendredi 9 octobre 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 h 30 et à 15 heures :

Suite du projet de loi portant engagement national pour l’environnement.

Mardi 13 octobre 2009

À 9 h 30 :

1° Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 458 de M. Claude Biwer à M. le ministre de l’éducation nationale ;