Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Daniel Dubois
Réunion du 7 octobre 2009 à 21h30
Engagement national pour l'environnement — Article 85
Daniel Dubois, rapporteur :M. Daniel Dubois, rapporteur. J’avais moi-même déposé un amendement analogue, en juillet dernier, mais le soutien de mes collègues du groupe socialiste, en particulier, m’avait alors manqué…
