Intervention de Valérie Létard

Le Gouvernement émet un avis favorable sur cet amendement.

Comme vous l’avez dit, monsieur le rapporteur, les trajets inférieurs à 100 kilomètres sont responsables d’une part très importante des émissions de CO2, qu’il s’agisse de transports de voyageurs ou de marchandises. Dans la mesure où un transporteur devra disposer d’outils de quantification des émissions de CO2 pour les trajets supérieurs à 100 kilomètres, il pourra fort bien les utiliser pour des trajets plus courts. Pourquoi faire une distinction selon le kilométrage ?

Les décrets d’application préciseront les modalités de calcul et prévoiront une entrée en vigueur progressive selon la taille des entreprises. Dans tous les cas, il suffira de compléter, avec une ou deux valeurs spécifiques, une formule simple préétablie.

Par exemple, un conducteur de taxi pourra prendre connaissance, sur le site internet de l’ADEME, du taux d’émission de CO2 par kilomètre parcouru de son véhicule. Il lui suffira de multiplier ce taux par le nombre de kilomètres parcourus, déjà indiqué par le taximètre, pour obtenir la quantité de CO2 émise lors du trajet.

Cet exemple concret montre bien la facilité d’utilisation de ce dispositif pour les acteurs de proximité, même pour de petits trajets. Un outil analogue sera mis à la disposition des artisans transporteurs.

Pour aller jusqu’au bout de la logique des Grenelle et pousser plus loin les comportements vertueux, il importe d’avoir une bonne connaissance des volumes d’émission de CO2.