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Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 7 octobre 2009 à 21h30
Engagement national pour l'environnement — Article 98, amendement 756
Bernard Frimat, président :L'amendement n° 756 rectifié est retiré.
L'amendement n° 369 rectifié bis, présenté par MM. Le Grand et Doublet, Mmes G. Gautier et Keller et MM. Laurent, Richert et Jarlier, est ainsi libellé :
Dans le deuxième alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 141-3 du code de l'environnement, remplacer les mots :
exclusivement pour
par les mots :
principalement pour la promotion de l'éco-citoyenneté, la mise en valeur et
La parole est à M. Pierre Jarlier.
