Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 7 octobre 2009 à 21h30
Engagement national pour l'environnement — Article 98, amendement 369
Bernard Frimat, président :L'amendement n° 369 rectifié bis est retiré.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote sur l'amendement n° 437.
