Intervention de Nathalie Kosciusko-Morizet

Monsieur le sénateur, la SNCF, Réseau ferré de France et les conseils régionaux des régions Rhône-Alpes et Provence-Alpes-Côte d'Azur travaillent, depuis plusieurs années, à la refonte du cadencement des dessertes TGV, train express régional, ou TER, et fret, afin d'accompagner la croissance du trafic.

Compte tenu notamment des trafics, cette réorganisation a nécessité de faire des choix. C'est ainsi que, sur la ligne classique, un TGV entre Marseille et Saint-Raphaël ne peut s'arrêter qu'une fois, soit à Toulon, soit aux Arcs-Draguignan.

Sachant que 100 000 voyageurs ont utilisé la ligne Les Arcs-Draguignan-Paris et 900 000 voyageurs, la ligne Toulon- Paris en 2007, le choix a été fait de privilégier l'arrêt à Toulon.

Le trafic entre Les Arcs-Draguignan et Paris est saisonnier, principalement d'avril à septembre. La SNCF a donc prévu d'améliorer la desserte TGV des Arcs-Draguignan en mettant en place, d'avril à septembre 2008, un troisième aller et retour Les Arcs-Draguignan-Paris selon les horaires suivants : départ des Arcs-Draguignan à 14 h 54, arrivée à Paris à 19h19 ; départ de Paris à 15 h 42, arrivée aux Arcs-Draguignan à 20 h 07

Les services de la SNCF suivent de très près l'évolution du trafic sur cette destination et ils étudient actuellement les éventuelles possibilités de proposer un TGV supplémentaire dans le sens Paris-Les Arcs-Draguignan pour la période d'octobre à mars.

En ce qui concerne la relation entre Les Arcs-Draguignan et Lyon, la SNCF a constaté que, sur cette ligne, le trafic était très faible et en baisse en 2007, malgré une offre qui est, quant à elle, constante.

À partir du 9 décembre 2007, les arrêts aux Arcs-Draguignan ont donc été repositionnés sur un TGV aller et retour Nice-Lyon-Lille. Cette mesure vise à mieux répondre aux flux de clientèle les plus importants en offrant une relation entre Lyon et Les Arcs le matin, avec un départ de Lyon à 9 h 07 et une arrivée aux Arcs à 12 h 22, et un retour vers Lyon l'après-midi, avec un départ des Arcs à 16 h 38 et une arrivée à Lyon à 19 h 50.

Bien entendu, la SNCF va suivre l'évolution des trafics entre Les Arcs-Draguignan et Lyon et fera un bilan en milieu d'année 2008.

En outre, les modifications horaires auxquelles je fais fait référence ne peuvent être mises en relation avec les études qui se déroulent actuellement concernant la ligne à grande vitesse Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Comme vous le savez, ces études complémentaires visent à vérifier les performances et la faisabilité des différentes solutions possibles. Elles font l'objet d'une large concertation avec l'ensemble des acteurs locaux et des collectivités concernés, associés dans le cadre d'un comité d'orientation. Ce n'est qu'une fois que seront connus les résultats de ces études, qui devraient être disponibles pour la mi-2008, et au vu des avis des collectivités concernées, que le Gouvernement sera amené à prendre une décision concernant le fuseau sur lequel seront poursuivies les études.