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Intervention de Michèle André
Réunion du 5 février 2008 à 16h00
Sécurité des manèges — Article 1er, amendement 1
Michèle André, présidente :L'amendement n° 1, présenté par M. Pastor et les membres du groupe Socialiste, est ainsi libellé :
Compléter cet article par une phrase ainsi rédigée :
Les machines de levage ou portage de personnes doivent être conçues, construites ou équipées de façon que les accélérations et décélérations de l'habitacle ne créent pas de risques pour les personnes.
La parole est à M. Jean-Marc Pastor.
