Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Guy Fischer
Réunion du 14 janvier 2010 à 22h20
Ordre du jour
Guy Fischer, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 19 janvier 2010 :
À neuf heures trente :
1. Questions orales.
À quatorze heures trente :
2. Projet de loi de réforme des collectivités territoriales (n° 60, 2009-2010).
Rapport de M. Jean-Patrick Courtois, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 169, 2009-2010).
Texte de la commission (n° 170, 2009-2010).
De dix-sept heures à dix-sept heures quarante-cinq :
3. Questions cribles thématiques sur le plan de relance et l’emploi.
À dix-huit heures et le soir :
4. Suite du projet de loi de réforme des collectivités territoriales.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
