Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 30 novembre 2007 :
À dix heures quarante-cinq :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n° 90, 2007 2008).
Rapport (n° 91, 2007-2008) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation.
Examen des missions :
- Justice
M. Roland du Luart, rapporteur spécial (rapport n° 91, annexe n° 16) ;
M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 96, tome III) ;
M. Jean-René Lecerf, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 96, tome IV) ;
M. Nicolas Alfonsi, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 96, tome V).
À quinze heures et le soir :
- Travail et emploi (+ articles 52, 53, 53 bis, 54 à 59)
M. Serge Dassault, rapporteur spécial (rapport n° 91, annexe n° 33) ;
M. Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 95, tome VII).
- Solidarité, insertion et égalité des chances (+ articles 49 à 51 bis)
M. Auguste Cazalet, rapporteur spécial (rapport n° 91, annexe n° 31) ;
M. Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 95, tome VI).
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.