Intervention de Guy Fischer

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 23 septembre 2009, à neuf heures trente et à quatorze heures trente :

1. Désignation des 36 membres de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation.

2. Désignation de 21 membres de la délégation à la prospective.

3. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n° 578, 2008-2009).

Rapport de M. Jean-Claude Carle, fait au nom de la commission spéciale (n° 618, 2008-2009).

Texte de la commission (n° 619, 2008-2009).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.