Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Monique Papon
Réunion du 25 novembre 2009 à 9h30
Loi de finances pour 2010 — Participation de la france au budget des communautés européennes
Monique Papon, présidente :Je vous rappelle, mes chers collègues, qu’en application des décisions de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs des groupes ne peut dépasser dix minutes. Par ailleurs, le temps programmé pour le Gouvernement est prévu, au maximum, pour vingt-cinq minutes.
La parole est à M. Simon Sutour.
