Intervention de Yves Détraigne

Comme notre collègue Gérard Miquel, j’ai retiré un amendement très proche de celui qu’a défendu notre collègue Laurent Béteille, mais au bénéfice d’une remise à plat de l’ensemble du système.

Je viens d’entendre M. le ministre procéder à un calcul savant ; or nous devons bien avoir conscience du fait qu’une quantité résiduelle de déchets subsistera toujours, quoi que nous fassions : on ne saura ni la valoriser, ni la recycler, ni la transformer en énergie. Quoi qu’il arrive, l’activité humaine, même réduite au minimum, est source de déchets ! À partir du moment où l’on refuse d’instaurer une franchise et de remettre l’ensemble du système à plat, la TGAP perd son sens, ainsi que la valeur éducative et incitative que l’on voudrait lui donner. En effet, il arrive un moment où, quelle que soit l’incitation, il est impossible d’éviter la production d’une quantité minimale de déchets. On peut envisager de les placer sur orbite, mais le montant de TIPP à acquitter serait alors exorbitant !

Dans le cadre de la remise à plat du système, cet amendement, comme les autres, méritera d’être discuté, car il pose un vrai problème, et rien ne sert de le cacher sous le tapis !