Intervention de Guy Fischer

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 26 novembre 2009 :

À dix heures :

1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010.

Rapport de M. Alain Vasselle, rapporteur pour le Sénat (n° 99, 2009-2010).

À quinze heures et le soir :

2. Questions d’actualité au Gouvernement.

Délai limite d’inscription des auteurs de questions : Jeudi 26 novembre 2009, à 11 heures

3. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l’Assemblée nationale (n° 100, 2009-2010).

Examen des missions :

•Outre-mer (+ article 54 quater)

MM. Marc Massion et Éric Doligé, rapporteurs spéciaux (rapport n° 101, annexe n° 18) ;

Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome II) ;

M. Claude Lise, rapporteur pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 105, tome IV) ;

M. Christian Cointat, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (avis n° 106, tome VII).

•Conseil et contrôle de l’État

M. Jean-Claude Frécon, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 6).

M. Simon Sutour, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (Justice et accès au droit – avis n° 106, tome IV).

•Direction de l’action du Gouvernement

M. Yves Krattinger, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 9) ;

M. Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) – avis n° 103, tome V) ;

M. Jean-Claude Peyronnet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (Protection des droits et libertés – avis n° 106, tome VIII).

•Pouvoirs publics

M. Jean-Paul Alduy, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 21).

M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (Justice et accès au droit – avis n° 106, tome IV).

•Budget annexe : Publications officielles et information administrative

M. Bernard Vera, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 34).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.