Intervention de Bernard Frimat

À 15 heures et le soir :

10°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

11°) Suite de l’ordre du jour du matin.

SESSION ORDINAIRE 2010-2011

Vendredi 1er octobre 2010

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :

1°) Ouverture de la session ordinaire 2010-2011 ;

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

2°) Suite de l’ordre du jour de la veille.

SEMAINES (3) RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT

Mardi 5 octobre 2010

À 9 heures 30 :

1°) Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 948 de Mme Esther Sittler à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

- n° 961 de M. Alain Milon à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 972 de Mme Muguette Dini à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 977 de M. Daniel Laurent à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 983 de M. Marcel Rainaud à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l’État ;

- n° 986 de M. Guy Fischer à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 987 de M. Alain Fauconnier à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 994 de M. Raymond Vall à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

- n° 995 de Mme Claire-Lise Campion à M. le secrétaire d’État à l’intérieur et aux collectivités territoriales ;

- n° 1000 de M. Jean-Marc Todeschini à M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes ;

- n° 1001 de M. Jean-Jacques Lozach à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l’État ;

- n° 1002 de Mme Nicole Bonnefoy à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 1004 de M. Jean-Pierre Michel à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille et de la solidarité ;

- n° 1005 de Mme Claudine Lepage à M. le ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire ;

- n° 1006 de M. Hervé Maurey à M. le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique ;

- n° 1007 de M. Roland Courteau à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 1008 de M. Claude Domeizel à Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche ;