Monsieur le sénateur, la diffusion du journal de 20 heures de France 2 sous-titré en anglais par un réseau de chaînes américaines connaît un grand succès aux États-Unis, notamment auprès de nos compatriotes résidant sur le territoire américain.
Il s'agit d'une opération dont le coût de revient total, d'un montant de 700 000 euros, est partagé entre France 2, qui prend en charge les dépenses de sous-titrage et des frais d'antenne à New York et à Washington, et TV5 Monde, qui assure la liaison satellitaire. L'État lui-même apportait une contribution à ce dispositif.
France Télévisions a décidé de mettre fin en 2007 à cette opération qu'elle estime trop coûteuse et qui soulève une difficulté juridique dans la mesure où le statut d'intermittent des traducteurs qui effectuent le sous-titrage a été contesté par l'inspection du travail.
Le ministère des affaires étrangères, conscient de l'importance de cette diffusion aux États-Unis et de son impact tant auprès des Français que des francophones et des francophiles, examine, avec toutes les parties prenantes, les conditions d'une possible poursuite de ce service.
Je peux d'ores et déjà vous préciser que la société TV5 Monde est disposée à maintenir en 2007 les moyens qu'elle a consacrés par le passé à cette opération. France 2 cherche, pour sa part, à résoudre le problème du statut des traducteurs employés et étudie la possibilité de trouver un nouveau financement à condition que l'État prenne en charge une partie des coûts qui lui incombent.
Le ministère des affaires étrangères, qui n'a guère de marge budgétaire sur le programme « Audiovisuel extérieur », explore les financements envisageables pour cette opération en 2007. Je tiens toutefois à vous rassurer, monsieur le sénateur, car les discussions actuelles devraient permettre la poursuite de la diffusion de ce journal télévisé, qui est un outil du rayonnement et de l'influence de notre pays aux États-Unis. Nous faisons en tout cas tous les efforts nécessaires en ce sens.