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Intervention de Michel Thiollière
Réunion du 15 janvier 2009 à 22h00
Communication audiovisuelle — Article 20
Michel Thiollière, rapporteur :Sur cet amendement, la commission s’en remettra à la sagesse du Sénat. Nous comprenons la démarche de notre collègue, mais il nous paraît tout de même utile de disposer d’un rapport sur ce sujet précis.
Il est vrai que beaucoup de rapports sont prévus. Nous pourrions envisager d’inclure certains « sous-rapports » dans des rapports plus vastes, afin d’y voir plus clair.
Quoi qu’il en soit, nous tenons tout de même au rapport sur l’application de l’article 20.
