Intervention de Thierry Repentin

Réunion du 28 mai 2008 à 15h00
Responsabilité environnementale — Articles additionnels après l'article 5

Photo de Thierry RepentinThierry Repentin :

Monsieur le secrétaire d'État, vous êtes sans doute d’astreinte aujourd'hui. Vous auriez dû vous faire expliquer le contexte dans lequel nous examinons ce texte, car votre intervention est quelque peu décalée.

Nous n’avons eu de cesse, sur l’ensemble des travées, de dire que nous légiférons dans des conditions que nous jugeons inadmissibles sur le fond. Or vous prétendez que nous ne travaillons pas dans l’urgence !

Nous travaillons dans l’urgence, et ce à un double titre : d’abord, l’urgence a été déclarée sur le texte ; ensuite, s’agissant des amendements du Gouvernement, M. le rapporteur en a pris connaissance le week-end dernier et, pour notre part, seulement hier, en commission ! Si ce n’est pas de l’urgence, j’y perds mon latin !

Cela étant, monsieur le secrétaire d'État, nous vous avons écouté avec délectation. Vous avez su trouver les mots justes pour vous adresser au Sénat : vous avez parlé des activités humaines, de la chasse, de la pêche, de l’agriculture, sujets qui, pour nous, sont de première importance tant nous sommes, comme vous, attachés aux territoires dans lesquels nous sommes élus. Nous avons d’ailleurs, pour certains d’entre nous, des zones Natura 2000 sur nos territoires.

Quoi qu’il en soit, j’ai le sentiment que votre amendement améliore un peu les choses par rapport à une situation où rien n’est prévu. Il constitue donc un petit pas.

Vous avez modifié votre amendement en supprimant la référence aux interventions et aux activités humaines dans les zones Natura 2000.

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