Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Guy Fischer
Réunion du 9 novembre 2005 à 21h45
Loi d'orientation agricole — Article 28, amendement 394
Guy Fischer, président :L'amendement n° 394 rectifié ter, présenté par MM. Vial, Huré, Saugey, Faure, du Luart, Carle et Hérisson, est ainsi libellé :
Compléter le 1° du V de cet article par les mots :
en faisant un effort spécifique pour les races locales, en particulier dans les zones de montagne.
Cet amendement n'est pas soutenu.
