Intervention de Michèle André

JEUDI 3 NOVEMBRE 2005

A 9 heures 30 :

Ordre du jour prioritaire :

1°) Suite du projet de loi d'orientation agricole ;

A 15 heures et le soir :

2°) Questions d'actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire :

3°) Suite du projet de loi d'orientation agricole.

Vendredi 4 novembre 2005

Ordre du jour prioritaire :

A 9 heures 30 et à 15 heures :

- Suite du projet de loi d'orientation agricole.

Lundi 7 novembre 2005

Ordre du jour prioritaire :

A 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi d'orientation agricole.

Mardi 8 novembre 2005

A 10 heures :

1°) Dix-huit questions orales :

L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 784 de M. Dominique Braye à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ;

(Réforme de la fiscalité applicable à la gestion des déchets) ;

- n° 789 de M. José Balarello à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ;

(Conditions de cessions du patrimoine immobilier de l'Etat) ;

- n° 793 de Mme Anne-Marie Payet à M. le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement ;

(Contenu du décret du 30 janvier 2002 relatif au logement décent) ;

- n° 794 de M. Ivan Renar à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ;

(Conséquences de l'augmentation des importations de textile chinois) ;

- n° 806 de Mme Catherine Troendle à M. le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ;

(Réglementation sur l'ouverture des cercueils) ;

- n° 807 de M. Denis Badré à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

(Implantation des officines pharmaceutiques) ;

- n° 810 de M. Claude Biwer à M. le ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement ;

(Evolution de la taxe professionnelle) ;

- n° 812 de M. Roland Courteau à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;

(Amélioration du réseau transeuropéen du transport) ;

- n° 813 de M. Richard Yung à M. le ministre délégué à l'industrie ;

(Ratification de l'accord de Londres sur les brevets) ;

- n° 821 de M. Jean-Pierre Bel à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

(Situation des contractuels de la fonction publique hospitalière) ;

- n° 824 de M. André Lardeux à M. le ministre de la culture et de la communication ;

(Archéologie préventive en Maine-et-Loire) ;

- n° 826 de Mme Alima Boumediene-Thiery à M. le ministre des affaires étrangères ;

(Ratification de la convention des Nations Unies sur la protection des droits des travailleurs migrants et des membres de leur famille) ;

- n° 828 de M. Jean-Pierre Sueur à M. le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ;

(Réglementation relative au droit funéraire) ;

- n° 829 de M. Gérard Delfau à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

(Menace de disparition des maisons médicales de garde) ;

- n° 830 de M. Claude Domeizel à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;

(Réglementation relative à l'occupation des berges de plan d'eau) ;

- n° 832 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à M. le ministre délégué aux relations avec le Parlement ;

(Inscription à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale d'une proposition de loi instituant une journée nationale pour l'abolition universelle de la peine de mort) ;

- n° 833 de Mme Monique Cerisier-ben Guiga à M. le ministre des affaires étrangères ;

(Compétences consulaires en matière de nationalité) ;

- n° 838 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche ;

(Organisation des stages dans les lycées d'enseignement agricole) ;

Ordre du jour prioritaire :

A 16 heures et le soir :

2°) Suite du projet de loi d'orientation agricole.

Mercredi 9 novembre 2005

Ordre du jour prioritaire :

A 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi d'orientation agricole.

Jeudi 10 novembre 2005

Ordre du jour réservé :

A 9 heures 30 et à 15 heures :

1°) Question orale avec débat n° 6 de M. Nicolas About sur l'état de préparation de la France face aux risques d'épidémie de grippe aviaire ;