Intervention de Michèle André

Mardi 15 novembre 2005

A 10 heures :

1°) Questions orales ;

Ordre du jour prioritaire :

A 16 heures et le soir :

2°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006.

Mercredi 16 novembre 2005

Ordre du jour prioritaire :

A 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006.

Jeudi 17 novembre 2005

A 9 heures 30 :

Ordre du jour prioritaire :

1°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006 ;

A 15 heures et le soir :

2°) Questions d'actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire :

3°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006.

Éventuellement, vendredi 18 novembre 2005

Ordre du jour prioritaire :

A 9 heures 30 et à 15 heures :

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006.

Lundi 21 novembre 2005

Ordre du jour prioritaire :

A 15 heures et le soir :

- Sous réserve de son dépôt sur le bureau du Sénat, projet de loi portant engagement national pour le logement ;