Intervention de René Beaumont

Réunion du 25 novembre 2005 à 21h30
Loi de finances pour 2006 — Article 13, amendement 229

Photo de René BeaumontRené Beaumont :

Pour ma part, ce que je vois, c'est qu'on taxe essentiellement, non un volume, mais une valeur énergétique. Il apparaît en tout cas, à mes yeux et aux yeux de tous ceux qui regardent les choses de façon simple, sauf à me démontrer le contraire, que, à valeur énergétique égale, on taxe un carburant, ce qui paraît logique, et non pas un volume égal.

Or, nous savons bien que les biocarburants sont plus faibles en valeur énergétique que les carburants fossiles. Donc, si on les taxe de façon identique, en fait, on surtaxe les biocarburants. En tout cas, c'est ce que j'ai compris sans avoir fait de calcul trop compliqué.

Même si je n'ai pas tout à fait compris ce qu'a dit M. le ministre, dès lors que je lui fais confiance, je retire l'amendement n° I-229 rectifié bis.

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