Intervention de Monique Papon

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 25 novembre 2008 :

À dix heures :

- Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008-2009). Suite de l’examen des articles de la première partie - conditions générales de l’équilibre financier (articles additionnels après l’article 9 sexies à 34 et état A).

Rapport (n° 99, 2008-2009) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.

À seize heures et le soir :

- Débat sur les recettes des collectivités territoriales.

- Examen de l’article 9 bis et des articles additionnels avant l’article 10 à l’article 19.

- Éventuellement, suite de l’examen des articles de la première partie.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.