Intervention de Jean-Claude Gaudin

Réunion du 2 décembre 2008 à 9h30
Candidatures à des organismes extraparlementaires

Photo de Jean-Claude GaudinJean-Claude Gaudin, président :

Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé à la Haute Assemblée de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques et du Conseil supérieur de l’énergie.

La commission des affaires économiques a fait connaître qu’elle propose les candidatures de MM. Pierre Hérisson, Bruno Sido, Michel Teston et Philippe Darniche pour siéger au sein du premier de ces organismes extraparlementaires ; de MM. Ladislas Poniatowski, Roland Courteau, Jean-Claude Merceron et Daniel Raoul pour siéger, les deux premiers comme titulaires et les deux derniers comme suppléants, au sein du second organisme.

Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l’article 9 du règlement, s’il n’y a pas d’opposition à l’expiration du délai d’une heure.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion