Intervention de Christian Poncelet

Mes chers collègues, j'ai une communication à vous faire concernant notre ordre du jour des séances du 1er et du 9 décembre.

Le Gouvernement demande l'interversion de l'ordre d'examen de missions au sein de chacune de ces journées.

La commission des finances et les commissions saisies pour avis concernées ont donné leur accord.

Ainsi, le jeudi 1er décembre, nous examinerons la mission « Recherche et enseignement supérieur » avant la mission « Enseignement scolaire ». Nous terminerons, comme prévu, par la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». Je vous rappelle que, le même jour, sont prévues les questions d'actualité au Gouvernement. .

Le vendredi 9 décembre, il nous est proposé d'examiner la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » avant la mission « Transports ».

Il n'y a pas d'opposition ?...

Il en est ainsi décidé.