Intervention de Christian Poncelet

Monsieur le sénateur, la proposition de loi que vous avez déposée a été soumise à l'appréciation de la commission des affaires culturelles du Sénat, laquelle a décidé que sa démarche serait différente de celle de l'Assemblée nationale. Chacun ses méthodes !

Si l'Assemblée nationale a inscrit cette proposition de loi à son ordre du jour, elle a décidé de ne pas l'examiner, car la commission saisie au fond a proposé de ne pas y donner suite, en ne présentant pas de conclusions.

Pour sa part, la commission des affaires culturelles du Sénat a préféré procéder à différentes auditions avant de se prononcer. Elle souhaite en effet bien connaître le problème, afin de mieux l'appréhender et d'y apporter la meilleure solution. Une fin de non-recevoir, même si elle est habilement présentée, demeure une fin de non-recevoir !

On peut donc considérer que le Sénat a examiné cette proposition de loi plus sérieusement que ne l'a fait l'Assemblée nationale, sans pour autant porter un jugement sur le travail de telle ou telle assemblée. Je m'en garderai bien !

S'agissant du groupe de réflexion sur la modernisation des méthodes de travail du Sénat, je vous précise, monsieur le sénateur, que la commission des lois commence à procéder à des auditions, afin de le mettre en place. J'y tiens beaucoup ! Certes, nous devons améliorer nos méthodes de travail, mais nous devons agir avec sérieux, c'est-à-dire après avoir recueilli l'avis des uns et des autres, qu'il s'agisse de la majorité ou de l'opposition.

Je me propose d'évoquer une nouvelle fois ce sujet lors de la prochaine réunion du bureau du Sénat, au sein duquel toutes les sensibilités sont représentées. Ces dernières ont d'ailleurs approuvé à l'unanimité ma proposition, comme vous-même venez de le faire à l'instant.

Nous oeuvrons donc dans la bonne direction. Il faut persévérer ! La vie est un combat, à chaque jour sa part de lutte ! Votre demande est donc satisfaite, mon cher collègue, et vous pouvez vous en féliciter.