Intervention de Christian Poncelet

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants :

Groupe Union pour un mouvement populaire, 40 minutes ;

Groupe socialiste, 27 minutes ;

Groupe Union centriste-UDF, 12 minutes ;

Groupe communiste républicain et citoyen, 10 minutes ;

Groupe du rassemblement démocratique et social européen, 9 minutes ;

Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe, 7 minutes.

Mes chers collègues, je vous rappelle qu'en application des décisions de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs ne doit dépasser dix minutes. J'ai reçu la recommandation de veiller au respect de ces décisions. Je vous remercie de votre soutien.

Par ailleurs, le temps programmé pour le Gouvernement est de trente-cinq minutes, messieurs les ministres.

Dans la suite du débat, la parole est à M. François Marc.