Intervention de Bernard Frimat

Réunion du 22 octobre 2008 à 22h15
Ordre du jour

Photo de Bernard FrimatBernard Frimat, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 23 octobre 2008, à neuf heures trente, à quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi (7, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion ;

Rapport (25, 2008-2009) de Mme Bernadette Dupont, fait au nom de la commission des affaires sociales.

Avis (32, 2008-2009) de M. Éric Doligé, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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