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Intervention de Roger Romani
Réunion du 18 novembre 2009 à 22h00
Ordre du jour
Roger Romani, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 19 novembre 2009, à onze heures, à quatorze heures trente et le soir :
Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2010.
Rapport de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.
- Discussion générale ;
- Débat général sur les recettes des collectivités territoriales et la suppression de la taxe professionnelle (articles 2 à 3 et 13 à 20).
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la première partie : jeudi 19 novembre 2009 à onze heures.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
