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Intervention de Alain Dufaut
Réunion du 19 octobre 2005 à 15h00
Lutte contre le dopage — Article 6
Alain Dufaut, rapporteur :L'article 6 concerne les AUT.
Par cet amendement, nous proposons une nouvelle rédaction pour le texte décrivant la procédure de délivrance des autorisations d'usage thérapeutique, dans un souci de simplification et de clarification.
