Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Présences détectées Participations Mots prononcés (x10000) Questions orales Vacances parlementaires Lire plus d'explications
Activité sur 67 mois :
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Informations
- Mandat clos rempli du 13 février 2015 au 30 septembre 2020 (non réélu)
- Suppléant de : Geneviève Jean
- Groupe politique : Les Républicains (membre)
- Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
- Profession : Géomètre expert DPLG
- Fiche sur le site du Sénat
- Page sur Wikipédia
Travaux législatifs
Ses derniers dossiers
- Plan d'action en faveur des territoires ruraux (2 interventions)
- Politique sportive (1 intervention)
- Amélioration de la trésorerie des associations (1 intervention)
- Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux olympiques et paralympiques de 2024 (1 intervention)
Travaux en commissions
Travaux en hémicycle
Toutes ses interventions
Questions au gouvernement
Ses dernières questions orales
- 29/04/16 — Ministère de l'éducation - Enseignements de langues et de cultures d'origine
- 25/02/16 — Ministère de l'environnement - Naturoptère de Sérignan-du-Comtat dans le Vaucluse
- 03/07/15 — Ministère de la culture - Déroulement des festivals de l'été
- 21/02/14 — Ministère des relations avec le parlement - Découpage cantonal
Ses dernières questions écrites
Productions parlementaires
Ses derniers rapports
- 21/02/18 : Rapport d'information N° 321 (2017-2018) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
- 09/06/15 : Avis N° 493 (2014-2015) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la commu...
- 13/04/11 : Rapport N° 439 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...
- 16/07/08 : Rapport d'information N° 473 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles à ...
Ses dernières propositions de loi
- 09/05/18 : Proposition de loi N° 469 (2017-2018) tendant à encadrer la vente de boissons alcoolisées
- 01/09/09 : Proposition de loi N° 606 (2008-2009) tendant à assurer une mixité sociale dans les collège...
- 16/12/08 : Proposition de loi N° 136 (2008-2009) tendant à modifier le fonctionnement des groupes d'élus
- 06/05/08 : Proposition de loi N° 311 (2007-2008) relative à la publicité en faveur du vin et autres bo...
Toutes ses propositions de loi cosignées
Tous ses amendements
Derniers commentaires concernant Alain Dufaut 
Proposition de loi N° 64 (2012-2013), aristide a dit le 06/09/2023 :
Un petit témoignage récent : "Sorties seniors de la ville de Paris déjeuner Hallal pour tout le monde??? Je suis sorti jeudi dernier avec des seniors de l'arrondissement Paris centre pour une guiguette en Picardie mais j'ai été très surpris d'entendre l'accompagnateur annoncer que tout le ...
Proposition de loi N° 64 (2012-2013), aristide a dit le 06/09/2023 :
Excellente proposition de loi, il faut la ressortir au moment où trop de parents exercent des pressions religieuses lamentables sur leur enfant.
Proposition de loi N° 293 (2019-2020), gérard laville (retraité) a dit le 09/03/2021 :
Monsieur le sénateur Vous serez amené-e le 16 mars à vous prononcer sur la proposition de loi « Sécurité globale ». Ce texte prévoit d’étendre aux polices municipales des compétences de la police nationale. La police municipale n’est pas sous la responsabilité directe de l’autorité judiciaire, ...
Proposition de loi N° 64 (2012-2013), aristide a dit le 06/09/2023 :
« Art. 223-15-5 : constitue un acte de harcèlement religieux le fait de faire pression sur une personne, un membre de sa famille ou une de ses connaissances, pour la contraindre à suivre une prescription religieuse contre son gré. « Est punie d'un an d'emprisonnement et de 10 000 euros d'amende...
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