Intervention de Gérard Larcher

J’informe le Sénat que M. le Premier ministre lui a demandé de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de trois organismes extraparlementaires.

Conformément à l’article 9 du règlement, j’invite la commission de la culture à présenter un candidat pour la Commission du Fonds national pour l’archéologie préventive, en remplacement de M. Jacques Legendre, et pour la Commission scientifique nationale des collections.

Par ailleurs, j’invite la commission de l’économie à présenter un candidat pour siéger au sein du Conseil national de la sécurité routière, en remplacement de M. Francis Grignon.

Les nominations au sein de ces organismes extraparlementaires auront lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l’article 9 du règlement.