Intervention de Bernard Frimat

Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites.

Mes chers collègues, pour la clarté de nos débats et afin de répondre aux différentes interrogations et éviter tout risque d’incompréhension, permettez-moi de vous apporter, sous le contrôle de M. le ministre, quelques précisions sur le déroulement à venir de nos travaux.

Tout d’abord, nous allons poursuivre la présentation de tous les amendements tendant à insérer des articles additionnels dans le projet de loi.

Ensuite, dans une deuxième séquence, interviendront les explications de vote sur l’ensemble de ces amendements et un vote unique sur les amendements proposés ou acceptés par le Gouvernement.

Enfin, la troisième et dernière séquence sera consacrée aux explications de vote et au vote sur l’ensemble du projet de loi.

Dans la discussion des articles, nous poursuivons l’examen des amendements portant articles additionnels après l’article 4, précédemment réservés.