Intervention de Bernard Frimat

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 27 novembre 2009, à neuf heures quarante-cinq, à quatorze heures trente et le soir :

- Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l’Assemblée nationale (n° 100, 2009-2010).

Examen des missions :

Justice

M. Roland du Luart, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 16) ;

M. Jean-René Lecerf, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (Justice – Administration pénitentiaire – avis n° 106, tome III) ;

M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (Justice et accès au droit – avis n° 106, tome IV).

M. Nicolas Alfonsi, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (Justice – Protection judiciaire de la jeunesse – avis n° 106, tome V) ;

Immigration, asile et intégration

M. Pierre Bernard-Reymond, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 15) ;

M. André Trillard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Immigration et asile – avis n° 102, tome VII) ;

M. François-Noël Buffet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (avis n° 106, tome XI).

Économie (+ articles 53, 54 et 54 bis)

Compte spécial : gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien

MM. André Ferrand et François Rebsamen, rapporteurs spéciaux (rapport n° 101, annexe n° 11) ;

MM. Pierre Hérisson, Gérard Cornu et Mme Odette Terrade, rapporteurs pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 105, tome III).

Culture (+ articles 52 et 52 bis)

M. Yann Gaillard, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 7) ;

M. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 104, tome III, fascicule 1).

M. Serge Lagauche, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 104, tome III, fascicule 2).

Médias

Compte spécial : avances à l’audiovisuel public

M. Claude Belot, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 17) ;

M. Joseph Kerguéris, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Médias : action audiovisuelle extérieure – avis n° 102, tome VIII).

M. Michel Thiollière, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (Avances à l’audiovisuel public – avis n° 104, tome VI, fascicule 1) ;

M. David Assouline, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (Médias presse – avis n° 104, tome VI, fascicule 2) ;

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.