Intervention de Serge Lepeltier

En fait, monsieur Poniatowski, vous êtes en train de nous demander de retirer du texte la phrase qui permet justement, comme vous l'avez admis, de répondre à la préoccupation qui a été soulevée tout à l'heure, par M. Vasselle notamment.

Vous souhaitez supprimer la notion de cours d'eau atypique, au motif qu'elle n'est pas bien définie. Or cette notion a été introduite pour les cours d'eau qui ont un fonctionnement hydraulique tout à fait particulier. Je pense par exemple aux cours d'eau karstiques, qui, situés dans des zones calcaires où il peut y avoir des failles, sont susceptibles, d'un seul coup, de perdre tout leur débit. Je pense aussi aux cours d'eau qui ne sont en fait qu'une succession de retenues se jetant les unes dans les autres.

Dans de tels cas, il faut bien comprendre que la notion même de débit minimal ne peut pas suivre les mêmes règles que celles qui sont applicables aux cours d'eau en fonctionnement hydrologique normal. Nous devons prendre en compte de telles éventualités.

C'est la raison pour laquelle j'émets un avis défavorable sur cet amendement.