Intervention de Serge Lepeltier

Comme l'a très bien dit M. Raoult, l'objet de l'amendement est d'apporter de la souplesse pour essayer de définir des débits correspondant réellement aux caractéristiques de chaque bassin hydrographique.

Or la loi prévoit de la souplesse en la matière, la fixation de tels objectifs par bassin relevant d'ores et déjà des SAGE, les schémas d'aménagement et de gestion des eaux. M. le rapporteur l'a souligné, le présent texte comporte des dispositions qui renforcent l'opposabilité de ces schémas et qui permettent de répondre à vos préoccupations, monsieur le sénateur.

Cet amendement étant satisfait, je vous demande donc de bien vouloir le retirer. A défaut, je serai contraint d'émettre un avis défavorable.