Intervention de Christian Poncelet

Ordre du jour prioritaire

2°) Suite du projet de loi d'orientation agricole ;

A 15 heures et le soir :

3°) Questions d'actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire

4°) Suite du projet de loi d'orientation agricole.

Vendredi 4 novembre 2005

Ordre du jour prioritaire

A 9 heures 30 et à 15 heures :

- Suite du projet de loi d'orientation agricole.

Lundi 7 novembre 2005

Ordre du jour prioritaire

A 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi d'orientation agricole.

Mardi 8 novembre 2005

A 10 heures :

1°) Dix-huit questions orales :

L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 784 de M. Dominique Braye à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ;

- n° 789 de M. José Balarello à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ;

- n° 794 de M. Ivan Renar à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ;

- n° 806 de Mme Catherine Troendle à M. le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ;

- n° 807 de M. Denis Badré à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

- n° 810 de M. Claude Biwer à M. le ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement ;

- n° 812 de M. Roland Courteau à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;

- n° 813 de M. Richard Yung à M. le ministre délégué à l'industrie ;

- n° 821 de M. Jean-Pierre Bel à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

- n° 824 de M. André Lardeux à M. le ministre de la culture et de la communication ;

- n° 826 de Mme Alima Boumediene-Thiery à M. le ministre des affaires étrangères ;

- n° 828 de M. Jean-Pierre Sueur à M. le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ;

- n° 829 de M. Gérard Delfau à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

- n° 830 de M. Claude Domeizel à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;

- n° 832 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à M. le ministre délégué aux relations avec le Parlement ;

- n° 833 de Mme Monique Cerisier-ben Guiga à M. le ministre des affaires étrangères ;

- n° 838 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche ;

- n° 846 de Mme Gisèle Gautier à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche ;

Ordre du jour prioritaire

A 16 heures et le soir :

2°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre les Gouvernements de la République française, de la République fédérale d'Allemagne, du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et du Royaume des Pays-Bas, relatif à la coopération dans le domaine de la technologie de la centrifugation (n° 40, 2005-2006) ;

3°) Suite du projet de loi d'orientation agricole.

Mercredi 9 novembre 2005

Ordre du jour prioritaire

A 15 heures :

1°) Débat de contrôle budgétaire sur la gestion de la dette dans les Etats de l'Union européenne ;

A 16 heures et le soir :

2°) Suite du projet de loi d'orientation agricole.

Jeudi 10 novembre 2005

Ordre du jour réservé

A 9 heures 30 et à 15 heures :

1°) Question orale avec débat n° 6 de M. Nicolas About sur l'état de préparation de la France face aux risques d'épidémie de grippe aviaire ;

2°) Conclusions de la commission des affaires culturelles (n° 27, 2005-2006) sur la proposition de loi de M. Philippe Marini complétant la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française (n° 59, 2004-2005) ;

3°) Débat de contrôle budgétaire sur le rapport d'information établi par M. Roland du Luart au nom de la commission des finances sur la mise en oeuvre de la LOLF dans la justice judiciaire (n° 478, 2004-2005) ;

Lundi 14 novembre 2005

Ordre du jour prioritaire

A 15 heures et le soir :

- Sous réserve de sa transmission, projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006 (A.N., n° 1830) ;