Intervention de Christian Poncelet

Mardi 15 novembre 2005

A 10 heures :

1°) Dix-huit questions orales :

L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 793 de Mme Anne-Marie Payet à M. le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement ;

- n° 796 de M. Jean Boyer à M. le ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille ;

- n° 823 de M. Bernard Dussaut à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;

- n° 834 de M. Alain Dufaut à M. le ministre de la culture et de la communication ;

- n° 835 de M. Denis Detcheverry à M. le ministre de l'outre-mer ;

- n° 837 de M. Gérard Longuet à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;

- n° 839 de M. Michel Billout à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

- n° 840 de M. Bernard Piras à M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

- n° 841 de M. Michel Doublet à M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

- n° 843 de M. Pierre Laffitte à M. le ministre délégué à l'industrie ;

- n° 844 de Mme Hélène Luc à Mme la ministre de la défense ;

- n° 845 de M. Adrien Gouteyron à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;

- n° 847 de Mme Marie-France Beaufils à M. le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ;

- n° 848 de M. Bernard Angels à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;

- n° 849 de M. Dominique Mortemousque à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ;

- n° 851 de Mme Françoise Henneron à M. le ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille ;

- n° 856 de M. Jean-Marc Todeschini à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ;

- n° 857 de M. Simon Sutour à M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

Ordre du jour prioritaire

A 16 heures et le soir :

2°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006.

Mercredi 16 novembre 2005

Ordre du jour prioritaire

A 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006.

Jeudi 17 novembre 2005

A 9 heures 30 :

Ordre du jour prioritaire

1°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006.

A 15 heures et le soir :

2°) Questions d'actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire

3°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006.

Eventuellement, vendredi 18 novembre 2005

Ordre du jour prioritaire

A 9 heures 30 et à 15 heures :

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006.

Lundi 21 novembre 2005

Ordre du jour prioritaire

A 15 heures et le soir :

- Projet de loi portant engagement national pour le logement (n° 57, 2005 2006) ;

Mardi 22 novembre 2005

Ordre du jour prioritaire

A 10 heures, à 16 heures et le soir :

- Suite du projet de loi portant engagement national pour le logement.

Mercredi 23 novembre 2005

Ordre du jour prioritaire

A 15 heures :

1°) Suite du projet de loi portant engagement national pour le logement ;

2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006 ;

Le soir :

3°) Suite du projet de loi portant engagement national pour le logement.

Du jeudi 24 novembre au mardi 13 décembre 2005

Ordre du jour prioritaire

- Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2006 (A.N., n° 2540) ;

En outre,

Jeudi 1er décembre 2005

A 15 heures :

- Questions d'actualité au Gouvernement ;

En application de l'article 28 de la Constitution et de l'article 32 , alinéa 1, du règlement, le Sénat a décidé de suspendre ses travaux en séance publique :

- du vendredi 23 décembre 2005 au dimanche 15 janvier 2006,

- du dimanche 12 février 2006 au dimanche 19 février 2006,

- du dimanche 16 avril 2006 au lundi 1er mai 2006,

- du dimanche 21 mai 2006 au dimanche 28 mai 2006.

Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?...

Ces propositions sont adoptées.