Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Christian Poncelet
Réunion du 19 octobre 2004 à 16h10
Conférence des présidents
Christian Poncelet, président :La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat :
MERCREDI 20 OCTOBRE 2004 :
A 15 heures et le soir :
1° Désignation des membres, autres que les membres de droit, de la délégation du Sénat à l'Office parlementaire d'évaluation de la législation.
