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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Christian Poncelet
Réunion du 19 octobre 2004 à 16h10
Conférence des présidents
Christian Poncelet, président :Ordre du jour prioritaire
3° Suite de l'ordre du jour du matin.
MARDI 23 NOVEMBRE 2004
Ordre du jour prioritaire
A 10 heures, à 16 heures et, éventuellement, le soir :
1° Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de simplification du droit ;
2° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant création de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (n° 9, 2004-2005).
