Intervention de Christian Poncelet

Réunion du 19 octobre 2004 à 16h10
Droits des personnes handicapées — Discussion d'un projet de loi en deuxième lecture

Photo de Christian PonceletChristian Poncelet, président :

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la Conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants :

Groupe Union pour un mouvement populaire, 76 minutes ;

Groupe socialiste, 49 minutes ;

Groupe de l'Union centriste, 20 minutes ;

Groupe communiste républicain et citoyen, 15 minutes,

Groupe du Rassemblement démocratique et social européen, 12 minutes ;

Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe, 8 minutes.

Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.

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