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Intervention de Jean-Claude Gaudin
Réunion du 19 octobre 2004 à 16h10
Nomination de membres de commissions
Jean-Claude Gaudin, président :Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté une candidature pour la commission des affaires sociales et la commission des affaires culturelles.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame :
- M. Daniel Bernardet, membre de la commission des affaires sociales, en remplacement de Mme Nelly Olin, démissionnaire ;
- Mme Nelly Olin, membre de la commission des affaires culturelles, en remplacement de M. Daniel Bernardet, démissionnaire.
