Intervention de François Goulard

Monsieur le sénateur, permettez-moi de vous dire que je suis particulièrement sensible à vos voeux, dont je vous remercie.

Vous abordez un sujet dont l'importance pour le pays est considérable pour la région Bretagne et pour le département des Côtes-d'Armor que vous représentez.

Depuis 1998, le Réseau national de la recherche en télécommunications a apporté son soutien à 212 projets coopératifs qui associent des PME, des grands groupes et des laboratoires publics, pour un montant total de 440 millions d'euros. C'est dire si ce réseau a été important en termes financiers.

La moitié de cette somme a été financée par des crédits publics, soit un peu plus de 200 millions d'euros.

Le 13 mai dernier - et c'est la nouveauté par rapport à la date de votre précédente question - le Réseau national de la recherche en télécommunications a relancé des appels à projet à partir de financements qui proviendront de l'Agence nationale de la recherche.

L'Agence nationale de la recherche apporte des financements à l'ensemble des réseaux de recherche et d'innovation technologique, dont fait partie le Réseau national de recherche en télécommunications.

Vous avez tout à fait raison, en 2004, les réseaux de recherche et d'innovation technologique n'ont pas sélectionné de nouveaux projets. Ce n'est pas propre au RNRT, c'est principalement en raison de retards dans le financement des projets sélectionnés l'année précédente. Ces réseaux ont mis à profit cette période pour se réorganiser, pour se réorienter dans certains cas. Ainsi, le Réseau national de recherche en télécommunications a conduit une réflexion qui lui a permis de redéfinir sa stratégie et ses priorités. La concertation entre les différents réseaux dans le domaine des technologies de l'information et de la communication en sortira renforcée. C'est ainsi que le Réseau national de recherche en télécommunications va travailler désormais en interaction plus étroite avec le réseau de recherche et d'innovation pour l'audiovisuel et le multimédia - et vous savez qu'en Bretagne, avec le projet de pôle image, cela a une importance particulière - avec le Réseau national des technologies logicielles - c'est également parfaitement logique - et avec le Réseau national en nanosciences et en nanotechnologies, le R3N.

En 2005, on a prévu de doubler l'effort du ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche au bénéfice des réseaux de recherche et d'innovation technologique. Ces réseaux disposeront cette année de 300 millions d'euros pour financer des projets de recherche, c'est dire si l'effort est considérable. A l'intérieur de ces dotations, une part significative sera dévolue au Réseau national de recherche en télécommunications. Elle sera, en tout état de cause, très supérieure au montant accordé en 2003, c'est-à-dire 15 millions d'euros.

Le montant exact des sommes allouées par l'Agence nationale de la recherche en 2005 sera déterminé en fonction de la qualité effective des projets répondant à l'appel à projets qui a été lancé par le Réseau national de recherche en télécommunications. C'est la règle désormais. Des moyens considérables ont déjà été affectés à la recherche et ces moyens continueront de l'être avec, bien sûr, un financement de ce que l'on appelle la base du fonctionnement des établissements de recherche et des universités, mais également une nouvelle logique de projets pour tenter de distinguer ce qui a le plus de portée, le plus de sens, dans les différents projets présentés.

C'est dans cette optique que nous allons travailler avec une relance, qui est prévue, pour ce grand réseau technologique et de recherche.