Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Guy Fischer
Réunion du 5 avril 2005 à 21h45
Eau et milieux aquatiques — Article 4, amendements 179 0 207 256 370 539 204 480 415 257 369
Guy Fischer, président :En conséquence, l'amendement n° 179, les amendements identiques n 0s 207, 256 rectifié et 370 rectifié, les amendements n° 539 rectifié, 204, 480, 415 rectifié, ainsi que les amendements identiques n°s 257 rectifié et 369 rectifié n'ont plus d'objet.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
