Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 20 janvier 2005 à 15h00
Ordre du jour

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 25 janvier 2005, à seize heures et le soir :

Suite de la discussion en deuxième lecture, du projet de loi (27, 2004-2005), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif au développement des territoires ruraux.

Rapport (138, 2004-2005) fait par MM. Jean-Paul Emorine et Ladislas Poniatowski, au nom de la commission des affaires économiques et du Plan.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

A l'occasion des Rencontres sénatoriales de l'entreprise se déroulera de onze heures trente à douze heures trente, dans l'hémicycle, une séance exceptionnelle sous la forme d'un débat (questions-réponses) entre le Gouvernement et les lauréats de la création d'entreprise.

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