Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 21 mai 2008 à 15h00
Réforme portuaire — Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence
Adrien Gouteyron, président :L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant réforme portuaire (urgence déclarée) (nos 300, 331).
Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’article 3.
