Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 21 mai 2008 à 15h00
Réforme portuaire — Article 10, amendement 45
Adrien Gouteyron, président :Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune.
L’amendement n° 45 rectifié, présenté par MM. Le Cam, Bret, Billout et Danglot, Mmes Didier et Terrade, M. Foucaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé :
Supprimer cet article.
La parole est à M. Michel Billout.
