Intervention de Philippe Richert

Réunion du 8 février 2008 à 11h15
Candidatures à des organismes extraparlementaires

Photo de Philippe RichertPhilippe Richert, président :

Je rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'organismes extraparlementaires.

La commission des affaires sociales a fait connaître qu'elle propose les candidatures de M. Jean-Claude Etienne pour siéger au sein du Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine et de M. Alain Gournac pour siéger au sein du Conseil supérieur de la mutualité.

Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.

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