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Intervention de Christian Poncelet
Réunion du 15 juillet 2008 à 21h30
Dépôt de rapports d'information
Christian Poncelet, président :J’ai reçu de MM. Jean François-Poncet et Claude Belot un rapport d’information fait au nom de la délégation à l’aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français.
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 468 et distribué.
J’ai reçu de M. Philippe Dallier un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l’Établissement public d’aménagement de la défense (EPAD).
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 469 et distribué.
J’ai reçu de M. Alain Vasselle un rapport d’information fait au nom de la Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur le système de santé aux Pays-Bas.
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 471 et distribué.
